March public et pices justificatives

Pièces justificatives des dépenses publiques

Signalé par féskipeumépeupeu là, au JO du 28/03/2007, le décret n° 2007-450 du 25/03/2007 modifiant le code général des collectivités territoriales (partie réglementaire) avec en annexe la liste des pièces justificatives des dépenses publiques locales.

possibilité de prolongation de la durée d'un marché public ?

Bonsoir, nouveau gestionnaire, je dois en cette période chargée, non seulement préparer le budget mais aussi ... .... Merci.

Pièces justificatives à un mandat

Bonjour; question/remarque au sujet des pièces justificatives des mandats: J'ai trouvé sur ce site la référence du décret relatif à la dispense de facture (de la part des fournisseurs) en-deça d'un certain

DAO : quelles pièces justificatives ?

Je lance un petit sondage auprès des AC pour avoir une idée de ce qui se pratique en la matière. Quelles pièces justificatives exigez-vous pour les DAO, et pour les originaux, et pour les doubles des mandats ?

Pièces justificatives MAPA

Pour revenir sur un ancien post que je n'ai pas retrouvé, où un collègue demandait quels documents contractuels joindre à une facture pour un MAPA, un extrait de l'instruction codsificatrice de 2007 qui confirme que les devis, bons de commande, etc... ne

droit européen et coopération public-public

document de travail de la Commission européenne (valeur informative) sur la coopération public-public en matière de marchés publics ici (26 pages). synthèse Localtis ici (tient davantage de la culture générale des marchés, à moins que cela ne puisse s

(1950) March 20, New York City, New York, USA PHOTO étrange

(1950) March 20, New York City, New York, USA Background Information / Description: This cylindrical-appearing UFO was photographed over New York City on March 20, 1950. The photographer's name was deleted from Project Blue Book's files -- as

délai d'attribution d'un marché

question à l'Assemblée nationale : http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-81889QE.htm question : M. Philippe Meunier interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les conséquences de l'intervention du délai de

benny golson blues march

Pour donner du punch à ceux qui passent actuellement des partiels blues march la version Art blakey et des jazz messengers

IRM - Orange Order March

En Ulster la marche des orangistes est la commémoration par les loyalistes de la victoire du protestant Guillaume d'Orange sur les catholiques, en 1690. A Derry, elle a toujours été l'occasion pour les protestants de provoquer les Catholiques en se

Les films que t'as vus

Indigenes: ben moyen, très moyen..... Les acteurs sont plutot bon (surtout Bouajila enorme) sauf Naceri, mais le reste suis pas. Les scenes de guerre sont nul, l'enchainement des scenes est saccadé(bataille puis bataille etc....)!! Et puis en plus ce

L'opinion public et les TJ (Mais pourquoi ?)

Moi j'ai une question aux témoins de Jéhovah : Pourquoi personne ne vous aime ? vous ne mangez pas les petits enfant, vous suivez la Bible (a votre façon), vous vous démenez pour propager votre idéologie, vous refusez de répondre aux questions que l'on

je ne suis plus prof!!!

ça y est, je suis admise!!!

Marché public et pièces justificatives