Bonsoir à tous ! Voilà, en fait je patauge complet pour mon commentaire sur l'art 9 du code civil qui dispose que :
"Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage
subi, prescrire toutes
Bonjour tout le monde !
voilà, je vous expose mon problème. Je suis en deuxième année de droit, et j'ai pris droit civil/droit pénal en TD.
pour jeudi, en TD de droit civil, je doit commenter l'article 1134 du code civil qui est :
"Les conventions
Rebonjour à tous, je dis rebonjour car je viens de me présenter dans une autre catégorie, étant nouvelle sur le forum mais je ne suis pas sûre que cela soit les mêmes lecteurs ici.. ainsi donc! enfin bref, cette année en droit civil, droit de la famille
yop
je vous fait part du cas:
Michel a acheté un tableau à son ami d'enfance Jean, artiste peintre de son état et parrain de son premier fils. Malheureusement les deux amis se brouillent et jean souhaite récupérer son œuvre, ce que Michel refuse (les
bonsoir,
Voila j'aurai besoin d'aide. je vais paraître peut-être bête mais j'ai du mal à comprendre ce que cet article veut nous faire comprendre:
La communauté, qui s'établit à défaut de contrat ou par la simple déclaration qu'on se marie sous le
REGLEMENTATION EN VIQUEUR
En cette matière l'article 617 du Code civil s'impose.
Les
arbres de plus de deux mètres de hauteur doivent être en retrait de
deux mètres au minimum par rapport à la limite de la propiété voisine.
Il
faut savoir que
article 1641 - Détail
d'un article de code
Le vendeur est tenu de la
garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent
impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent
Si quelqu'un est interessé qu'il me fasse signe on verra le prix mais surment en dessous de 40€ et si on me prend les 2 je lai fai à 70€ les deux enfin à débattre parce que c'est vraiment pour faire de la place:)
Bonjour à tous !
Alors voilà je suis en train de travailler un commentaire de texte : L'article 42 de la Constitution dans sa version modifiée .
« La discussion des projets et des propositions de loi porte, en séance, sur le texte adopté par la
Voilà j'ai un commentaire d'arrêt guidé à faire et... N'en ayant jamais fait je galère un peu sur certains points. [Bon c'est aussi parce que j'dois le rendre et que j'aimerais assurer]
L'arrêt en question
- Questions :
Quelle est la motivation
ANTE-SCRIPTUM :
Je créé ce sujet afin que ma compréhension concernant Jean 1 : 1 ne soit pas noyé dans des non-arguments.
Ceux qui veulent échanger posément argument-contre-argument sont les biens venus.
Ceux qui ont à coeur d'user des formules de
Hé, Coeur, j'adore ton avatar !
J'ai pas pu m'en empêcher!
Je veux plus être en première année
